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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT LOISIRS
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ACL1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL1
AQUA CONFORT LOISIRS, SARL

Numéro de dépôt :
3928085
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
ACL1 de AQUA CONFORT LOISIRS

Présentation de la marque ACL1

Déposée le 19 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA CONFORT LOISIRS domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 542 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DA VOCAT, Mme. EDWIGE HARDOUIN domicilié(e) 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ACL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL1 est expirée depuis le 19 juin 2022.

AQUA CONFORT LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : POOL Energy , AQUA CAL


AQUA CONFORT LOISIRS, SARL - 1 CHEMIN DE LA POUDRIERE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 397542051


CABINET DA VOCAT, Mme. EDWIGE HARDOUIN - 34 RUE JEAN BURGUET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.